Mentions légales

Toute reproduction en tout ou en partie du contenu de ce site internet est interdite, sans l'accord écrit de Mme Valerie MARCHERAT et M Eric MARCHERAT.

Éditeur

Ce site internet est édité par l'organisme PFSUC.

Dénomination	Pôle Formation Santé Urgence Consulting - PFSUC SAS
Adresse	2 rue de la Gabriette 77520 Meigneux, FRANCE
SIRET (siège)	87876238400013
TVA Intracommunautaire	FR18878762384
Activité de l'entreprise (code NAF ou APE)	Autres enseignements (8559B)
RCS	Melun B 878 762 384
Capital social	3 000 EUR
Inscription	05/11/2019
Gérants	Mme Valerie MARCHERAT et M Eric MARCHERAT
Site internet	www.pfsuc.fr

Directeur de publication

Mme Valerie MARCHERAT et M Eric MARCHERAT

Réalisation

Ce site internet est entièrement réalisé par l'entreprise Pixelorigine.

Pixelorigine
11 bis rue Professeur Paul Sisley
69003 Lyon, FRANCE

Hébergement du site

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand, FRANCE

Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, balises métas, codes sources...) qu'en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de l'organisme PFSUC.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des balises HTML et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de l'organisme PFSUC, est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d'une peine de 152449,00 euros d'amende et de 2 ans d'emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d'établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

Données du site internet

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, diffuser, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire extraction ou utilisation.

Décharge de responsabilité

PFSUC veille à ce que les informations fournies sur ce site soient fiables et actualisées. Néanmoins, PFSUC ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions présentées. L'utilisateur est donc seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations contenues sur ce site.
PFSUC ne saurait être tenu responsable de dommages, directs ou indirects, découlant de l'utilisation de ce site.

Marques et logos

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation écrite de l'organisme PFSUC ou de leurs ayants droit.

Crédits Photos

Reproduction interdite, tous droits réservés.
Sauf indications contraires -mentionnées ci-dessous- toutes les oeuvres soumises aux droits d'auteur, présente sur ce site internet, sont la propriété de l'organisme PFSUC.